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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PB FINANCES
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NUITS CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUITS CONFORT
PB FINANCES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3990165
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2023
NUITS CONFORT de PB FINANCES

Présentation de la marque NUITS CONFORT

Déposée par voie électronique le 14 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PB FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUITS CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PB FINANCES domicilié(e) 46 rue de la Mineraie - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 763 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque NUITS CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUITS CONFORT est expirée depuis le 14 mars 2023.

PB FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : EBAC , NATT CLOUD , HR flex , viscotherm , KIBIJOU , SOJALINE , SENSOFRESH , MICROSPRING , HDflex , Ebac la qualité du sommeil évolue…


PB FINANCES, Société par actions simplifiée à associé unique - 46 rue de la Mineraie - 79000 - NIORT - France - SIREN 513763482


SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 7 août 2019 - Changement de nom, de dénomination n°766018 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Matières de rembourrage en caoutchouc ou en matière plastique ; mousse de polyuréthane ;

Meubles ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits ; matelas ; matelas en mousse de polyuréthane ; oreillers ; sommiers de lits à lattes en bois ; lattes en bois pour sommiers ; embouts de lattes en matière plastique ; garnitures de lits non métalliques ;

Tissus d'ameublement ; linge de maison ; linge de lit ; literie (linge).